Mentions légales

  • Editeur

SEM EnR Citoyenne
Siège social : 1 rue Maurice Chevassu
Tél. : 03 84 47 81 20
Société anonyme d’économie mixte au capital de 1 156 200 €
SIREN : 825 240 781 RCS LONS LE SAUNIER

  • Directeur de la publication:  
    SEM EnR Citoyenne, (représentée par Jean-Daniel Président Directeur Général).

  • Crédits photos/Vidéos
    SEM EnR Citoyenne

  • Contact technique
    Syndicat Mixte d’Energies, d’Equipements, et de e-Communication du Jura – SIDEC

Service Informatique – 1 rue Maurice Chevassu – 39000 LONS LE SAUNIER 
informatique@sidec-jura.fr – 03 84 47 04 12

  • Hébergement :

Gandhi.net –  https://www.gandi.net

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 2 300 000 € ayant son siège social au

63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

 Ce site a été réalisé sur le logiciel libre WordPress.

 

PROTECTION DES DONNÉES

Vos données : nom, prénom, adresse postale, mail peuvent être enregistrées dans un fichier informatisé par la SEM.
Elles sont destinées au sein de la SEM aux personnes en charge de la communication afin de vous informer, de vous consulter sur les actions de la SEM, de vous inviter aux événements organisés par la SEM, de participer à des consultations, de recevoir des appels à projets par voie électronique et de vous adresser, par voie postale, des courriers en lien avec les actions de la  SEM Enr Citoyenne.

Vos données décrites ci-dessus seront utilisées et conservées pendant une durée de 8 ans dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition pour motifs légitimes ainsi que du droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données post-mortem.

Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante :
– contact@sem-enr.fr
– ou par voie postale : SEM EnR Citoyenne – 1 rue Maurice Chevassu 39000 Lons-le-Saunier

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction – même partielle et quel qu’en soit le format ou le support – du site de la SEM EnR Citoyenne est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sauf pour un usage privé sans aucune visée commerciale.

Responsabilité – En tout état de cause, la responsabilité de la SEM EnR Citoyenne ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l’usage du site de la SEM EnR Citoyenne et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. En particulier, le syndicat décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur le site de la SEM EnR Citoyenne et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que le syndicat n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive.

COOKIES

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Ils ont pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

La SEM EnR Citoyenne utilise des cookies d’audience de type « google analytics ». Vous êtes libre d’accepter ou refuser l’utilisation des cookies. Quel que soit votre choix, vous aurez accès aux mêmes contenus et bénéficierez de la même expérience de navigation.